Présentation de l’organisation et ses défis

Notre client est un collège d’enseignement secondaire privé. Œuvrant dans un secteur très compétitif, ce dernier investit chaque année dans l’amélioration continue de ses infrastructures et équipements afin de continuer à rayonner dans le marché. Pour financer ces investissements et sa croissance, notre client loue une partie de l’immeuble l’été à des organismes qui proposent des camps de jour. Par ailleurs, notre client propose également des activités de sport et loisirs réalisées à son centre sportif et à sa salle de spectacles. Il en résulte une complexité accrue dans le traitement des TPS et TVQ car notre client fait des ventes taxables et exonérées. Cela ajoute donc un fardeau supplémentaire à l’équipe des finances de notre client, qui fait déjà face à un défi de ressources limitées.

Déroulement du mandat et résultats

Notre client réclamait déjà des CTI et RTI en lien avec les activités commerciales qui se déroulent dans leurs installations. Cependant, il nous a demandé de faire une revue de conformité pour voir si ses processus étaient toujours à jour. Nous avons débuté par une mise à jour de l’utilisation commerciales de l’immeuble et avons fait une revue des différentes activités pour déterminer si le traitement des TPS et TVQ était adéquat. Notre revue a permis de déceler que notre client ne réclamait pas suffisamment de CTI et RTI en lien avec les dépenses d’exploitation des bâtiments. Par ailleurs, nous avons également décelé une problématique en lien avec la teneur en taxe de ses immeubles. Cette information est importante car elle donne l’heure juste au client dans l’éventualité où il voudra, dans le futur, faire une planification à l’égard de ses immeubles.