5 septembre 2023
Nous allons voir la corrélation qui peut être effectuée entre les importations faites par votre organisation et les informations qui se retrouvent dans les comptes payables.
Cela, permettra, entre autres, de valider que tous les CTI disponibles ont été réclamés, mais également de diminuer, s’il y a lieu, les risques liés à ces importations.
Les étapes d’analyse sont les suivantes :
- Il faut regrouper les transactions dont la TPS a été comptabilisée à 0$ dans les payables,
- Il faut colliger l’information sur les importations. Pour faciliter la tâche, vous pourrez demander un rapport à l’agence des services frontaliers.
- Vous devrez trouver une concordance pour chacune des transactions entre le rapport d’importation et les payables.
Premier Ex : le fournisseur ABC a facturé 100 000$ sur la facture 12345. Sur le rapport d’importation, nous retrouvons la même dépense pour le même fournisseur. Cela indique donc que la TPS a été perçue lors de l’importation.
Deuxième exemple, Fournisseur XYZ a facturé 1,4M sans TPS sur la facture 54321. Lors de l’analyse du rapport d’importation pour cette même transaction, le montant est plutôt de 1M$. La TPS a été perçue sur cette transaction. La différence de 400K$ peut indiquer notamment que:
- Le fournisseur a possiblement facturé différents services et/ou des biens intangibles. Selon la nature de ces derniers et selon le type d’activités exercées par votre organisation, il pourrait y avoir des conséquences fiscales.
Conséquemment, nous savons que 1M$ de biens tangibles ont transité par les douanes et que la taxe a normalement été perçue par l’agence des services frontaliers.
Pour la suite de l’analyse, il faut donc valider toutes les factures du fournisseur et éliminer les éléments de dépense qui correspondent aux données du rapport d’importation afin d’isoler les dépenses qui composent le 400K.
Dans la très grande majorité des cas, ces frais seront de plusieurs sources, frais d’installation, supervision, assurance, frais de démarrage, garantie etc..
Ainsi, dans notre exemple, après analyse de la situation, votre organisation pourrait avoir à procéder une autocotisation sur ces dépenses selon le type d’activités dans laquelle les biens et services ont été consommés ou utilisés. Par ailleurs, il serait également important de valider si une retenue d’impôt pour non-résidents devrait s’appliquer à la transaction.
Donc, lorsque vous transigez avec des fournisseurs étrangers, il faut garder ces éléments de risque à l’esprit.
Pour toutes questions supplémentaires, n’hésitez pas à nous contacter!
